Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

3D KARTING
pascal provo, Agissant pour le compte de la société "3D Karting" en cours de formation
Vincent PROSPER, Agissant pour le compte de la société "3D Karting" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3835701
Date de dépôt :
31/05/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
3D KARTING de pascal provo

Présentation de la marque 3D KARTING

Déposée par voie électronique le 31 mai 2011 par pascal provo et Vincent PROSPER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 3D KARTING »

Les déposants sont pascal provo, Agissant pour le compte de la société "3D Karting" en cours de formation domicilié(e) 10 rue Favier - 94360 - Bry sur Marne - France et Vincent PROSPER, Agissant pour le compte de la société "3D Karting" en cours de formation domicilié(e) 35 Promenade des patis - 77420 - champs sur marne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATRIMOSOFT domicilié(e) 1 rue Albert Einstein - 77420 - Champs sur marne - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12 41

pascal provo a également déposé les autres marques suivantes : PatrimoSoft , AMPLIFICATEUR DE VALEURS


pascal provo, Agissant pour le compte de la société "3D Karting" en cours de formation - 10 rue Favier - 94360 - Bry sur Marne - France

Vincent PROSPER, Agissant pour le compte de la société "3D Karting" en cours de formation - 35 Promenade des patis - 77420 - champs sur marne - France


PATRIMOSOFT - 1 rue Albert Einstein - 77420 - Champs sur marne - France


Publication - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-25

Inscription le 3 avril 2014 - Rejet total n°621948 - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-04-03

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ;

Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie.